Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D.I.S EXCLUSIVITE
"D.I.S."

Numéro de dépôt :
92444193
Date de dépôt :
16/10/1992
Lieu de dépôt :
PARIS
Date d'expiration :
16/10/2002

Présentation de la marque D.I.S EXCLUSIVITE

Déposée le 16 octobre 1992 par D.I.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PARIS), la marque française « D.I.S EXCLUSIVITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est "D.I.S.", domicilié(e) dont le siège social est 75003 PARIS, 12-14 Rue Saint Claude - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHANUDET SOCIETE D'AVOCATS - France.

La marque D.I.S EXCLUSIVITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.I.S EXCLUSIVITE est expirée depuis le 16 octobre 2002.

D.I.S a également déposé les autres marques suivantes : KALMOS FRENCH FASHION , D.I.S MODE STUDIO


"D.I.S." - dont le siège social est 75003 PARIS, 12-14 Rue Saint Claude - France


CABINET CHANUDET SOCIETE D'AVOCATS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pentoufles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.